Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN DE LA FONTAINE
Monsieur Guy PALLAS

Numéro de dépôt :
4512370
Date de dépôt :
03/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/01/2029
JEAN DE LA FONTAINE de Guy PALLAS

Présentation de la marque JEAN DE LA FONTAINE

Déposée par voie électronique le 3 janvier 2019 par monsieur Guy PALLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Guy PALLAS domicilié(e) 73 rue Henri Gorjus - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque JEAN DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE LA FONTAINE arrivera à expiration en date du 3 janvier 2029.

Guy PALLAS a également déposé les autres marques suivantes : IN ET FABLES , JEAN DE LA FONTAINE


Monsieur Guy PALLAS - 73 rue Henri Gorjus - 69004 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; logiciels, applications mobiles et jeux vidéo ;

Appareils et instruments de puériculture; biberons; tétines de biberons; fermetures de biberons; sucettes [tétines], attaches-sucettes [tétines], anneaux pour calmer et faciliter la dentition ; coussins orthopédiques ; coussins rembourrés à usage médical ; couffins à usage pédiatrique ;

Papier, carton, papeterie, journaux, imprimés, périodiques, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), bavoirs en papier, protège-cahiers de santé, couches en papier ou cellulose ;

Cuir et imitations du cuir, malles et valises, cartables, sacoches (vides), sacs à main, sacs (vides) pour le transport des objets de toilette d'enfants, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", sacs pour le rangement des jouets, sacs de voyage, sacs repas, sacs à dos, trousses et sacs multipoche, parapluies, parasols, cannes, ombrelles; porte-bébé ; porte-bébés hamac ; sacs kangourou [porte-bébés] ; porte-bébés dorsaux à armature rigide ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage. Tissus à usage textile; tissus à langer ; couvertures de lit et de table, housses de matelas à langer, linge de table, linge de maison, linge de lit, et notamment couettes, entourages de lits, toile à matelas, draps, taies et housses d'oreillers, couvre-lits, dessus de lits, nids d'ange, linge de toilette et de bain, et notamment serviettes de toilette, gants de toilette ; Tours de lit pour enfants et bébés ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements. Peignoirs, sorties de bain et bonnets de bain, chaussures, chapellerie, couches culottes, bavoirs non en papier ; langes [vêtements] ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection ; (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.